Manifeste

A propos de nous

NOTRE AMBITION

La réunion de nos compétences et de nos expériences nous permet d’accompagner vos projets au cœur de l’économie de l’immatériel et de vous aider à affronter avec succès les mutations de notre monde contemporain. Le droit est un outil que nous utilisons avec agilité pour répondre à la diversité et à la complexité des risques et des enjeux de vos activités économiques. Nous nous appuyons sur notre expertise reconnue en droit de la propriété intellectuelle et du numérique et notre connaissance de l’économie de l’immatériel, pour, au-delà du juridique, prendre la hauteur nécessaire à l’appréhension des autres enjeux, économiques et humains, de vos dossiers. Avocats et entrepreneurs, nous savons penser hors du cadre, pour que vos projets restent dans le cadre.

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Réactivité
Créativité
Transparence
Confiance
Rigueur
Ténacité
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NOTRE MÉTHODE

Pour chaque dossier, nous discutons d’abord ensemble de votre projet et de votre besoin, afin d’identifier la meilleure approche. Nous déterminons ensuite avec vous les modalités les plus appropriées de notre intervention, en définissant : nature des prestations, intervenants au sein du cabinet, délais, budget. Nous vous tenons étroitement informés du déroulement et de l’exécution de nos prestations. Si besoin, nous conférons ensemble des ajustements nécessaires en cours de mission. Vous maitrisez ainsi vos dossiers et vos budgets.

Nos services

DES SOLUTIONS ADAPTÉES
A VOS BESOINS

Dès l’origine de votre projet, nous vous aidons à identifier les risques ainsi que les actifs immatériels à protéger et valoriser, afin d’en optimiser la structuration et la mise en œuvre.

Vos contrats ne sont pas des actes isolés et désincarnés : en vous accompagnant dans la durée, nous nous efforçons de négocier, concevoir et rédiger pour vous des contrats s’inscrivant avec cohérence dans la réalité de votre activité et adaptés à vos contraintes.

Vos actifs immatériels doivent être sécurisés et valorisés ; nous vous y aidons : audit juridique de portefeuilles et recommandations pour optimiser les actifs immatériels ; formalités, dont dépôts de marques nationales, de l’Union européenne et internationales ; validation des signes dont le dépôt et/ou l’exploitation sont envisagés ; recherches d’antériorités; préparation et négociation d’accords de tous types (coexistence, licence, cession) ; recommandations concernant les preuves d’acquisition, d’usage et de sécurisation des droits, procédures administratives devant les offices nationaux et de l’Union européenne (oppositions, observations, objections, déchéance et nullité).

Nous défendons avec détermination, rigueur, ténacité et créativité vos intérêts et vos actifs immatériels devant les instances judiciaires (au civil et au pénal) et administratives (INPI, EUIPO, CNIL, etc.). Mais nous savons aussi rechercher et trouver des solutions amiables lorsqu’elles apparaissent pertinentes.

Le droit nécessite de se tenir constamment informé : nous réalisons des formations personnalisées sur une thématique générale ou dédiée à un besoin spécifique.

Les points précédents ne répondent pas à vos besoins : contactez-nous pour en parler, nous rechercherons ensemble la réponse adéquate.

CLASSEMENTS PROFESSIONNELS

Quelques-unes de nos interventions

Art & Propriété intellectuelle

Structuration de la documentation contractuelle de la filiale d’un établissement public intervenant dans le secteur culturel et la musique (audit des contrats et pratiques, rédaction de nombreux contrats types et particuliers, dont notamment contrat de commande d’œuvres d’art, contrat de cession de droits, contrat de coproduction, clause de cession de droits de propriété intellectuelle à insérer dans le cadre de marché publics et articulation avec le CCAG-PI, délégation de signature, contrat de confidentialité, etc.).

Quelques-unes de nos interventions

Art & Patrimoine Culturel

Assistance, conseils et recommandations de plusieurs opérateurs publics culturels : rédaction de contrats de prêts et de dépôts, assurance des œuvres d’art, modalités de valorisation des collections, statut des œuvres, modalités d’exploitation d’un fonds photographique dons et mécénat.

Quelques-unes de nos interventions

Audiovisuel & Propriété intellectuelle

Représentation devant le Tribunal judiciaire de Paris d’un diffuseur audiovisuel dans le cadre d’une action en contrefaçon de prétendus droits d’auteur sur un projet de série TV.

Quelques-unes de nos interventions

Commercial & Rupture brutale

Conseil, recommandations et représentation d’un opérateur privé dans le cadre d’une action devant le Tribunal de commerce pour rupture abusive des relations commerciales établies.

Quelques-unes de nos interventions

Internet & Données

Assistance d’un leader des annonces en ligne dans le cadre d’un contentieux visant à faire cesser le pillage de ses données par un autre opérateur.

Quelques-unes de nos interventions

Edition & Propriété intellectuelle

Assistance d’une maison d’édition dans le cadre d’un pré-contentieux relatif à la biographie imaginaire du héros d’une célèbre saga cinématographique, impliquant le droit des marques, le droit d’auteur et la concurrence déloyale.

Quelques-unes de nos interventions

Edition & Propriété intellectuelle

Représentation d’un éditeur et de son gérant dans le cadre de plusieurs actions judiciaires initiées sur le terrain de la contrefaçon, de la concurrence déloyale ou parasitaire.

Quelques-unes de nos interventions

Luxe & Propriété intellectuelle

Rédaction d’un ensemble de contrats relatifs au droit des marques et au droit d’auteur entre une maison de luxe et divers prestataires en vue de l’exploitation d’un palace à Paris.

Quelques-unes de nos interventions

Internet & Cybersécurité

Conseil, recommandations et représentation d’un opérateur privé intervenant dans le secteur culturel, victime d’une cyberattaque.

Quelques-unes de nos interventions

Marques

Gestion de portefeuille de marques pour plusieurs opérateurs, privés ou publics, y compris des collectivités territoriales : dépôts de marques, recherches d’antériorités, oppositions, surveillance, notification, lettres de mise en demeure, accord de coexistence et de cession de marques.

Quelques-unes de nos interventions

Publicité & Propriété intellectuelle

Assistance d’un opérateur dans le cadre d’un litige l’opposant à une agence de communication au titre d’une exploitation qui aurait été réalisée prétendument sans l’accord du titulaire des droits (négociation et transaction).

Quelques-unes de nos interventions

Tourisme

Conseils de plusieurs agences de voyages au titre de la gestion contractuelle et opérationnelle des voyages dans le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19.

Quelques-unes de nos interventions

Tourisme

Représentation d’une agence de voyage devant la Cour d’appel de Toulouse dans le cadre d’un litige l’opposant à des voyageurs qui ont vainement tenté d’actionner sa responsabilité.

Faits d'armes

Références